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Marques déposées par PETR Pays Portes de Gascogne
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Apéros de Pays
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apéros de Pays
PETR Pays Portes de Gascogne

Numéro de dépôt :
4458940
Date de dépôt :
04/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2028
Apéros de Pays de PETR Pays Portes de Gascogne

Présentation de la marque Apéros de Pays

Déposée par voie électronique le 4 juin 2018 par PETR Pays Portes de Gascogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apéros de Pays » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est PETR Pays Portes de Gascogne domicilié(e) 85 rue Nationale - 32200 - Gimont - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PETR Pays Portes de Gascogne, Monsieur Gatien Têtevuide domicilié(e) 85 rue Nationale - 32200 - Gimont - France.

La marque Apéros de Pays a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4458940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apéros de Pays arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

PETR Pays Portes de Gascogne a également déposé les autres marques suivantes : Vélos de Pays


PETR Pays Portes de Gascogne - 85 rue Nationale - 32200 - Gimont - France


PETR Pays Portes de Gascogne, Monsieur Gatien Têtevuide - 85 rue Nationale - 32200 - Gimont - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

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